Mentions légales

Informations légales concernant le site Denolia.

1. Éditeur du site

Raison sociale : Denolia SAS

Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)

Capital social : 1 000 €

Siège social : 37 chemin du Vieux Chêne, 38240 Meylan, France

RCS : Grenoble B 990 388 597

Directeur de la publication : Fabrice Rubino

Email : contact@denolia.com

2. Hébergement

Hébergeur : Online SAS (Scaleway)

Adresse : 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France

Site web : www.scaleway.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site Denolia (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Denolia SAS ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Denolia SAS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

Denolia SAS s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Denolia SAS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, Denolia SAS décline toute responsabilité :

  • Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
  • Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
  • Et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences

5. Liens hypertextes

Le site Denolia peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Denolia SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

La création de liens hypertextes vers le site Denolia est soumise à l'accord préalable de Denolia SAS. Pour toute demande, veuillez nous contacter à l'adresse : contact@denolia.com

6. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement de vos données, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : dpo@denolia.com
  • Par courrier : Denolia SAS - DPO, 37 chemin du Vieux Chêne, 38240 Meylan, France

Pour plus d'informations sur notre politique de confidentialité, veuillez consulter notrepolitique de confidentialité.

7. Cookies

Le site Denolia utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre politique de cookies.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies ou être alerté lorsqu'un cookie est déposé sur votre terminal.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : Décembre 2024